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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Mentions Légales
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur (By Syl'Art Création Paris) et l'acheteur (vous). N° de siret : 52444167200010             

TVA non applicables selon l'article 293B du code CGI

Tarif des articles
Les prix indiqués sont en euros TTC et ne comprennent pas les frais de transport qui sont à la charge de l'acheteur. Les frais de port sont ceux appliqués par la poste.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que les prix indiqués lors de la commande resteront applicables à l'acheteur.

 

Paiement

Les règlements peuvent s'effectuer par:

Règlement par Chèque Bancaire

Après confirmation de votre commande par mail, si le règlement s'effectue par chèque bancaire, le vendeur vous indiquera l'ordre et l'adresse où vous devez envoyer votre règlement.
Les règlements par chèque ne sont acceptés que pour les achats inférieurs à 15 Euros.
Les règlements par chèque ne peuvent être qu'en euros et en France.
Dès réception de votre chèque, le colis vous sera envoyé dans un délai de 8 jours maximum sauf indication contraire précisée lors de la commande.


Règlement par virement bancaire

Après confirmation de votre commande par mail, si le règlement s'effectue par virement bancaire, le vendeur vous communiquera les références bancaires.
Les virements doivent être impérativement en euros.
 
Dès le virement effectué, le colis vous sera envoyé dans un délai de 8 jours maximum sauf indication contraire précisée lors de la commande.
Les frais éventuels de virement pratiqués par votre banque sont à la charge de l'acheteur.

 

Règlement par Paypal

Après confirmation de votre commande par mail, si le règlement s'effectue par Paypal, le vendeur vous communiquera les références mail utiles pour votre règlement.
Dès le virement effectué, le colis vous sera envoyé dans un délai de 5 jours maximum sauf indication contraire précisée lors de la commande.

 

Livraison
Les articles seront envoyés dans un délai de 8 jours maximum (pour les règlements en chèque et virement bancaire et 5 jours pour les règlements par Paypal) suivant la réception de votre réglement (sauf cas de force majeur, ex: grève de la poste).
La livraison se fera soit en envoi simple, soit en colissimo recommandé selon la nature de la commande.
Les articles seront envoyés à l'adresse indiquée lors de votre commande (bien vérifier l'exactitude des coordonnées communiquées).
Les frais de port sont à la charge de l'acheteur et sont ceux en vigueur à la Poste.
Le vendeur ne pourra en aucun cas, être tenue responsable des retards ou détériorations liés à la Poste.
Aussi, il est impératif de vérifier le colis reçu devant le facteur et faire les réclamations d'usage en cas de problème.

 

Retours des articles
Les articles peuvent être retournés sous 7 jours dans leur emballage d'origine avec un double de la facture.
Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur.



Droits de l'auteur
Les copies et reproductions des créations, photos et contenus présents sur ce site sont strictement interdites. 

 

 




 
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